Conférence de la Coutume de Sens : avec le droit romain, les ordonnances du royaume, & les autres Coutumes : ouvrage, dans lequel on a rassemblé, sur chaque texte, les questions qui peuvent y avoir rapport, le sentiment des plus célebres jurisconsultes, & les sentences & arrêts rendus dans le ressort de la Coutume, qui en ont confirmé ou interprêté les dispositions ... / par M. Pelée de Chenouteau ... suivi de détails historiques sur le bailliage de Sens, rédigés par M. T.D.S. avocat en Parlement.
1787
KJV267 .S463 1787
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Conférence de la Coutume de Sens : avec le droit romain, les ordonnances du royaume, & les autres Coutumes : ouvrage, dans lequel on a rassemblé, sur chaque texte, les questions qui peuvent y avoir rapport, le sentiment des plus célebres jurisconsultes, & les sentences & arrêts rendus dans le ressort de la Coutume, qui en ont confirmé ou interprêté les dispositions ... / par M. Pelée de Chenouteau ... suivi de détails historiques sur le bailliage de Sens, rédigés par M. T.D.S. avocat en Parlement.
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Variant Title
Half title: Coutume de Sens, et détails historiques sur le bailliage.
Imprint
A Sens : Chez la Veuve Tarbé ... ; Et se trouve à Paris : Chez Née de la Rochelle ..., 1787.
Description
[8], 621, [3] pages ; 27 cm (4to)
Note
Advertisements on verso of half title.
Signatures: pi⁴ A-4I⁴.
T.p. vignette, tailpieces.
Includes index.
Signatures: pi⁴ A-4I⁴.
T.p. vignette, tailpieces.
Includes index.
Local Note
Binding: contemporary mottled sheepskin, gold-tooled and -stamped on back and edges, with title label, marbled endpapers, red page-edges, and ribbon.
Indexed In
Gouron & Terrin. Coutumes, 2005.
Call Number
KJV267 .S463 1787
Language
French
Includes
T.D.S., avocat en Parlement.
Sens-sur-Yonne (France)
Sens-sur-Yonne (France)
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