Napoléon et le droit : droit et justice sous le Consulat et l'Empire : actes du colloque de La Roche-sur-Yon, 14-16 mars 2017 / sous la direction de Thierry Lentz.
2017
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Napoléon et le droit : droit et justice sous le Consulat et l'Empire : actes du colloque de La Roche-sur-Yon, 14-16 mars 2017 / sous la direction de Thierry Lentz.
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Imprint
Paris : CNRS Éditions, [2017]
Description
284 pages ; 23 cm
Formatted Contents Note
Présentation, par Éric de Labarre et Victor-André Masséna
Introduction, par Olivier Fouquet et Thierry Lentz
Pt. 1. Juristes
La formation juridique de Napoléon, par Thierry Lentz
L'"ambiance juridique" de la Maison Bonaparte
Les cours de droit public de l'École militaire de Paris
Une solide culture juridique livresque
Annexe : Le manuel de droit public de Junker
Le retour des juristes sous le Consulat, par Jean-Philippe Rey
Un retour dans le sillage de Bonaparte et dans le contexte d'un coup d'État
Un "retour" ou une résilience ?
Formes et portée du retour des juristes sous le Consulat
Merlin de Douai et le service de l'empereur. Un oubli de la politique par le droit ? par Hervé Leuwers
Construire l'Empire par le droit
Une réhabilitation par le droit
L'impossible oubli de la politique
Napoléon et la profession d'avocat, par Hervé Robert
Pt. 2. Etat
L'évolution du projet de Constitution de l'an VIII à travers ses sources manuscrites, par Sylvain Bloquet
Le renforcement progressif des compétences de l'Exécutif
Une restriction des attributions du Sénat conservateur
Un frein illusoire au pouvoir du chef de l'État
Un affaiblissement des compétences du gardien de la Constitution
Le développement tardif de la question des droits individuels
Le droit dynastique napoléonien : entre enracinement historique et innovation politique, par Guillaume Bernard
Pt. 1. Les fondements de la dynastie : la légitimité de la couronne
Le recours au peuple : la légitimité politique
Le recours au sacre : la légitimité religieuse
Le fonctionnement de la dynastie : la transmission de la couronne
Une déformation des principes traditionnels
Une assez relative indisponibilité de la couronne
Les lois de finances sous le Consulat et l'Empire, par Pierre Branda
Du respect de la Constitution
Des lois de finances entre propagande et artifices budgétaires
Une constitution italienne : institutions et culture constitutionnelle à Naples à l'époque napoléonienne, par Paolo Alvazzi de Frate
Le Conseil d'État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l'Empire, par Marc Bouvet
Le champ de compétences contentieuses du Conseil d'État napoléonien
La procédure contentieuse
La saisine
Le déroulement de l'instance
L'instruction
Le jugement
Pt. 3. Justice
L'indépendance des tribunaux : un vain mot pour Napoléon ? par Jean-Louis Halperin
Les affaires ayant donné lieu à des interventions de Napoléon
La politique judiciaire de Napoléon
"Je me suis mis à écrire en français ce qu'elle m'a dicté en flamand"
La politique linguistique révolutionnaire et les actes notariés sous le Consulat et l'Empire dans les départements flamands de la ci-devant Belgique (1794-1814), par Fred Stevens
Les départements de la ci-devant Belgique et la politique linguistique en matière juridique
L'arrêté du 24 prairial an XI (13 juin 1803)
L'arrêté du 24 prairial an XI, les notaires et la rédaction des testaments
En guise de conclusion : un Empire à deux vitesses ?
La réinvention napoléonienne des costumes juridiques, par Mathieu Touzeil-Divina
Une reprise respectueuse et soucieuse des traditions & de la solennité monarchiques
Des robes & manteaux... à "la" robe
Du rouge & du noir
Une novation napoléonienne travestie porteuse d'ordre & de hiérarchie administrative militarisés
De la nouvelle codification hiérarchique des accessoires : épitoges, mortiers & couleurs du Droit & de l'Université
De la multiplication des costumes
Le Palais de justice de Paris sous Napoléon, par Chantal Prévot
Une longue histoire
Une visite du Palais
Des travaux nécessaires
Un avenir en suspens
Pt. 4. Société
L'implication de Bonaparte dans l'éclosion du Code civil, par Xavier Martin
De l'ordre dans le droit civil
Un lourd chantier
Une inflexible volonté
De l'ordre par le droit civil
Le Code civil au coeur du retissage social
Le Code civil au coeur du projet impérial
La législation ouvrière sous le Consulat et l'Empire, par Jean-Pierre Deschodt
Héritage révolutionnaire
Le Livret ouvrier
Les avances
Et l'on créa le livret ouvrier dans l'ombre des corporations...
Les conseils de Prud'hommes
Les conséquences sociales
Le problème du divorce dans le Royaume d'Italie (1806-1814). Un essai de Wirkungsgeschichte, par Stefano Solimano
Pt. 5. Héritage
Postérité du Code civil en France, par Rémy Cabrillac
Une continuité dans la tradition
Une fidélité à l'esprit du Code de 1804
Une fidélité à la lettre du Code de 1804
Une ouverture vers la modernité
Un renouvellement de la conception de la loi
Un renouvellement de la conception du juge
Que reste-t-il du Conseil d'État de Napoléon ?, par Bernard Pacteau.
L'héritage des constitutions du Consulat et des Empires dans les institutions de la V' République, par Olivier Gohin
Le développement de la démocratie directe
L'appel au peuple dans l'exercice du pouvoir constituant
L'appel au peuple dans l'exercice du pouvoir de révision
L'affirmation du pouvoir gouvernemental
Le pouvoir gouvernemental organiquement
Le pouvoir gouvernemental fonctionnellement.
Introduction, par Olivier Fouquet et Thierry Lentz
Pt. 1. Juristes
La formation juridique de Napoléon, par Thierry Lentz
L'"ambiance juridique" de la Maison Bonaparte
Les cours de droit public de l'École militaire de Paris
Une solide culture juridique livresque
Annexe : Le manuel de droit public de Junker
Le retour des juristes sous le Consulat, par Jean-Philippe Rey
Un retour dans le sillage de Bonaparte et dans le contexte d'un coup d'État
Un "retour" ou une résilience ?
Formes et portée du retour des juristes sous le Consulat
Merlin de Douai et le service de l'empereur. Un oubli de la politique par le droit ? par Hervé Leuwers
Construire l'Empire par le droit
Une réhabilitation par le droit
L'impossible oubli de la politique
Napoléon et la profession d'avocat, par Hervé Robert
Pt. 2. Etat
L'évolution du projet de Constitution de l'an VIII à travers ses sources manuscrites, par Sylvain Bloquet
Le renforcement progressif des compétences de l'Exécutif
Une restriction des attributions du Sénat conservateur
Un frein illusoire au pouvoir du chef de l'État
Un affaiblissement des compétences du gardien de la Constitution
Le développement tardif de la question des droits individuels
Le droit dynastique napoléonien : entre enracinement historique et innovation politique, par Guillaume Bernard
Pt. 1. Les fondements de la dynastie : la légitimité de la couronne
Le recours au peuple : la légitimité politique
Le recours au sacre : la légitimité religieuse
Le fonctionnement de la dynastie : la transmission de la couronne
Une déformation des principes traditionnels
Une assez relative indisponibilité de la couronne
Les lois de finances sous le Consulat et l'Empire, par Pierre Branda
Du respect de la Constitution
Des lois de finances entre propagande et artifices budgétaires
Une constitution italienne : institutions et culture constitutionnelle à Naples à l'époque napoléonienne, par Paolo Alvazzi de Frate
Le Conseil d'État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l'Empire, par Marc Bouvet
Le champ de compétences contentieuses du Conseil d'État napoléonien
La procédure contentieuse
La saisine
Le déroulement de l'instance
L'instruction
Le jugement
Pt. 3. Justice
L'indépendance des tribunaux : un vain mot pour Napoléon ? par Jean-Louis Halperin
Les affaires ayant donné lieu à des interventions de Napoléon
La politique judiciaire de Napoléon
"Je me suis mis à écrire en français ce qu'elle m'a dicté en flamand"
La politique linguistique révolutionnaire et les actes notariés sous le Consulat et l'Empire dans les départements flamands de la ci-devant Belgique (1794-1814), par Fred Stevens
Les départements de la ci-devant Belgique et la politique linguistique en matière juridique
L'arrêté du 24 prairial an XI (13 juin 1803)
L'arrêté du 24 prairial an XI, les notaires et la rédaction des testaments
En guise de conclusion : un Empire à deux vitesses ?
La réinvention napoléonienne des costumes juridiques, par Mathieu Touzeil-Divina
Une reprise respectueuse et soucieuse des traditions & de la solennité monarchiques
Des robes & manteaux... à "la" robe
Du rouge & du noir
Une novation napoléonienne travestie porteuse d'ordre & de hiérarchie administrative militarisés
De la nouvelle codification hiérarchique des accessoires : épitoges, mortiers & couleurs du Droit & de l'Université
De la multiplication des costumes
Le Palais de justice de Paris sous Napoléon, par Chantal Prévot
Une longue histoire
Une visite du Palais
Des travaux nécessaires
Un avenir en suspens
Pt. 4. Société
L'implication de Bonaparte dans l'éclosion du Code civil, par Xavier Martin
De l'ordre dans le droit civil
Un lourd chantier
Une inflexible volonté
De l'ordre par le droit civil
Le Code civil au coeur du retissage social
Le Code civil au coeur du projet impérial
La législation ouvrière sous le Consulat et l'Empire, par Jean-Pierre Deschodt
Héritage révolutionnaire
Le Livret ouvrier
Les avances
Et l'on créa le livret ouvrier dans l'ombre des corporations...
Les conseils de Prud'hommes
Les conséquences sociales
Le problème du divorce dans le Royaume d'Italie (1806-1814). Un essai de Wirkungsgeschichte, par Stefano Solimano
Pt. 5. Héritage
Postérité du Code civil en France, par Rémy Cabrillac
Une continuité dans la tradition
Une fidélité à l'esprit du Code de 1804
Une fidélité à la lettre du Code de 1804
Une ouverture vers la modernité
Un renouvellement de la conception de la loi
Un renouvellement de la conception du juge
Que reste-t-il du Conseil d'État de Napoléon ?, par Bernard Pacteau.
L'héritage des constitutions du Consulat et des Empires dans les institutions de la V' République, par Olivier Gohin
Le développement de la démocratie directe
L'appel au peuple dans l'exercice du pouvoir constituant
L'appel au peuple dans l'exercice du pouvoir de révision
L'affirmation du pouvoir gouvernemental
Le pouvoir gouvernemental organiquement
Le pouvoir gouvernemental fonctionnellement.
Summary
"Rares sont les époques où le droit a autant été au centre de la pensée des hommes et de l'action des États que sous le Consulat et l'Empire. Ce "retour des juristes" Cambacérès, Roederer, Merlin de Douai, Boulay de la Meurthe, etc. conduits par un chef d'État qui ne l'était pas, a permis de trancher les grandes questions, de rendre pratiques les idées retenues, d'écrire le Code et les codes, de stabiliser les institutions, de redessiner l'organisation judiciaire et tant d'autres choses encore dont par exemple les uniformes des magistrats ou les travaux d'aménagement du Palais de justice de Paris. L'oeuvre est considérable. Elle est largement pérenne: en dépit des adaptations nécessaires, l'héritage de cette "décennie" foisonnante vit encore au coeur des systèmes juridiques français et européens. Une trentaine d'historiens et de juristes européens en reprennent l'histoire à la lumière des recherches récentes, en dressent un nouveau bilan et confrontent leurs avis sur la modernité ou l'actualité des racines napoléoniennes de notre droit."--Page 4 of cover.
Bibliography, etc. Note
Includes bibliographical references.
Call Number
KJV252 .C65 2017
Language
French
ISBN
9782271115089 (paperback)
2271115086
2271115086
Record Appears in